GENERALITES
CE SITE EST RESERVE EXCLUSIVEMENT AUX PERSONNES MAJEURES
L’accès ou l’utilisation du Site implique l’acceptation sans réserve des présentes Conditions d’Utilisation.
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions d’utilisation, à tout moment et sans préavis. Les modifications prendront effet dès leur publication en ligne. Les utilisateurs sont donc invités à consulter régulièrement ces conditions pour prendre connaissance des éventuelles modifications qui y sont apportées.
INFORMATIONS LEGALES
Editeur
ARTHEMIS VINTAGE SAS, une société de droit français au capital variable, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Pau sous le numéro 893 716 027, et ayant son siège social à Pau 64000 11, avenue d’Ossau, France (« ARTHEMIS VINTAGE »).
Directeur de la publication : Maxime Legrand
Hébergeur
Le présent site est hébergé par Hostinger : UAB Jonavos g. 60C, 44192 Kaunas, Lithuania
Pour toute information liée au fonctionnement ou à l’utilisation de ce site, vous pouvez écrire à : contact@arthemisvintage.fr, Tel 06 98 49 82 51
ACCÈS AU SITE
L’accès au Site et son utilisation sont réservés à un usage strictement privé et personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce Site et les informations ou données qui y figurent et qui sont fournies à titre indicatif uniquement, à des fins commerciales, politiques, publicitaires ou pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
undefined
Toute reproduction, représentation, adaptation ou traduction, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie du Site ou des éléments du Site sans l’accord préalable et écrit d’ARTHEMIS VINTAGE est strictement interdite et engage la responsabilité de son auteur.
LIENS VERS D’AUTRES SITES
Le Site peut renvoyer les utilisateurs vers d’autres sites de tiers et/ou de filiales ou entités affiliées d’ARTHEMIS VINTAGE, par le biais de liens hypertextes notamment profonds ; ceci constitue un service mis à la disposition de l’utilisateur. ARTHEMIS VINTAGE décline toute responsabilité quant aux contenus de ces autres sites sur lesquels elle n’exerce aucun contrôle. Il est en conséquence de votre responsabilité de prendre connaissance avec attention de leurs conditions générales d’utilisation ou encore de leurs politiques de confidentialité.
La mise en place de tous liens hypertextes par un tiers vers tout ou partie du Site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite d’ARTHEMIS VINTAGE. Dans tous les cas, un tel lien devra être retiré sur simple demande d’ARTHEMIS VINTAGE.
RESPONSABILITÉS
Pour la bonne gestion du Site, ARTHEMIS VINTAGE se réserve la possibilité, à tout moment, de suspendre, d’interrompre ou de limiter sans avis préalable, l’accès à tout ou partie du Site, de supprimer toute information pouvant perturber le fonctionnement de la plate-forme ou qui ne serait pas conforme à la règlementation en vigueur, ou encore de suspendre le Site afin de procéder à des mises à jour.
ARTHEMIS VINTAGE ne saurait être tenue responsable d’interruption de liaison, de pannes de serveurs, de problèmes électriques ou autres liés au réseau informatique Internet, notamment en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au Site ou à l’une de ses fonctionnalités.
L’utilisateur du Site reconnaît que son matériel de connexion au Site est sous son entière responsabilité et qu’il doit prendre toutes les mesures appropriées visant à protéger ses propres données notamment d’attaques virales par Internet.
L’utilisateur est par ailleurs seul responsable des sites et données qu’il consulte.
ARTHEMIS VINTAGE ne pourra être tenue responsable en cas de poursuites judiciaires à l’encontre de l’utilisateur du fait de l’usage du Site ou de tout service accessible via Internet.
Enfin, l’utilisateur du Site reconnaît qu’il demeure responsable de tout dommage causé à lui-même, à des tiers et/ou à son équipement du fait de sa connexion ou de l’utilisation du Site.
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Toutes les informations à caractère personnel vous concernant que vous nous aurez communiquées lors de l’utilisation du Site, y compris notamment les informations nominatives à caractère personnel qui auront été recueillies lors de tout processus d’inscription ou de commande, sont soumises à la Politique de Confidentialité du Site, qui fait partie intégrante des présentes Conditions d’Utilisation et qui est accessible ici ou à partir d’un lien fourni en bas de chaque page du Site.
Nous vous invitons à consulter régulièrement cette Politique de Confidentialité, pour prendre connaissance des éventuelles modifications qui y sont apportées.
TEMOINS DE NAVIGATION (« COOKIES »)
Consulter notre politique relative aux cookies
LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions d’Utilisation du Site sont régies par la loi Française
05/08/2021